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Breizhdaviken
Newser Stagiaire
Inscrit le: 14 Nov 2007
Messages: 641
Localisation: Finistère
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 Posté le: 22 Jan 2008, 01:05 Sujet du message: Liberté d'expression, Internet, et législation ... |
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| Citation: | | La liberté d’expression est un principe constitutionnel défini à l’article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 10 août 1789. Il s’agit de « la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminée par la loi ». |
Qu'en pensez vous ?
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sniper
Consultant
Inscrit le: 11 Sep 2007
Messages: 1861
Localisation: Bordeaux
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| Posté le: 22 Jan 2008, 01:14 Sujet du message: re |
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franchement ? puisque on est libre de penser et de s'exprimer je vais le faire :
tu feras mieux de suprimer ton topic et t'excuser avant que tu sois Bani s'il te plait...faut vraiment que les choses arrivent jusque la ?
tout le monde s'est calmer et partie...fait de meme et oublie , tout cela ne sera qu'un simple souvenir a la fin !!
de ma part ne prend pas de mal ce que je dis , mais je veux pas tu sois...sois disons...jeter a la porte pour une chose qui ne voudras pas la peine voila !!
cdlt,
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Invité
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| Posté le: 22 Jan 2008, 01:22 Sujet du message: |
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Breizhdaviken a écrit:
Citation:
La liberté d’expression est un principe constitutionnel défini à l’article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 10 août 1789. Il s’agit de « la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’homme ; tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminée par la loi ».
+1
J'ajouterai que normalement, personne n'a le droit de modifier un message publié ou le déplacer pour la simple et bonne raison que cela pourrait créer des polémiques.
exemple: sujet numéro 1: le chocolat
pinpin dit: j'aime pas le noir
sujet numéro 2 : le racisme:
Déplacement du message de pinpin
pinpin dit: j'aime pas le noir
Imaginez la suite !!
Je penses qu'un petit détour par le site du CNIL vous comfirmera tout cela !!
Attention messieurs les modérateurs et administrateurs de n'importe quel forum !! Vous n'avez pas tous les droits !!
Nous avons un droit de regard et de rectification !!
Je suis persuadé n'avoir pas toutes les cartes et je peux aussi me tromper mais pouvoir écrire sa pensée librement est un droit en france et l'empêcher ou modifier ou supprimer ce droit est passible de sanction..
Voilà !! c'est tout !!
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sniper
Consultant
Inscrit le: 11 Sep 2007
Messages: 1861
Localisation: Bordeaux
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| Posté le: 22 Jan 2008, 01:25 Sujet du message: re |
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euh gourgus , j'ai lu un ancien sujet concernant le bannisement de Fabrice tu te rappele biensur...
les explications fournies par les admins n'etaient pas claires et suffisantes ?
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Francois38
Administrateur
Inscrit le: 29 Jan 2006
Messages: 10241
Localisation: Pas loin de Vienne (38)
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| Posté le: 22 Jan 2008, 01:48 Sujet du message: |
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je croit que tous les membres ici inscrit ont cliquer sur un des lien ci dessous "J'accepte le règlement et j'ai ...... " et donc ont accepter le reglement du forum 
| Citation: | Le Cercle des Aliciens - Enregistrement - Règlement
Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-même) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.
Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables. Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente (et votre fournisseur d'accès à internet en sera informé). L'adresse IP de chaque message est enregistrée afin d'aider à faire respecter ces conditions. Vous êtes d'accord sur le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.
Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entré ci-après, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans la cas où vous l'oublieriez).
En vous enregistrant, vous vous portez garant du fait d'être en accord avec le règlement ci-dessus.
J'accepte le règlement et j'ai exactement ou plus de 13 ans
J'accepte le règlement et j'ai moins de 13 ans
Je n'accepte pas le règlement |
si vous étes membre c'est que vous avez accepter TOUT ce qui est ecrit dans ce reglement lors de l'inscription, dans le cas contraire vous ne pouvez pas devenir membre......
donc ceux qui ne sont pas d'accord avec ce reglement qu'ils le fassent savoir dans les plus brefs afin que nous supprimions immédiatement leur comptes comme le stipule la loi precité par certains membres et qui nous oblige a un droit de rectificaton ou de suppression
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Breizhdaviken
Newser Stagiaire
Inscrit le: 14 Nov 2007
Messages: 641
Localisation: Finistère
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| Posté le: 22 Jan 2008, 01:58 Sujet du message: |
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http://www.c-alice.com/phpBB2/liberte-dexpression--vt11259.html?highlight=
Non le sujet n'a pas été volontairement mis en doublon, il sagit d'un problème de connexion ... je m'excuse de ne pas avoir une connexion internet des plus performantes 
Pas de problème Sniper mais ma question est d'ordre généraliste ...
Gourgus ===> Bon exemple que tu nous cites la, effectivement les conséquences seraient différentes.
Le site de la CNIL est très interressant, c'est bien pratique quand même l'Internet pour s'informer.
Et que peut on penser de ça, un règlement interne peut il se substituer à une législation ??? François pourra peut-être nous apporter une réponse éclairée 
| Citation: | Depuis la loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004, en plus des publications dans la presse écrite et audiovisuelle, les publications sur Internet et notamment les messages diffusés sur un forum de discussion à accès restreint ou non sont soumises aux dispositions de la loi sur la presse du 29 juillet 1881.
Or, la loi sur la presse condamne expressément et sévèrement la diffamation et l’injure, qu’elles soient publiques ou non.
L’infraction de diffamation n’existe et n’est punissable que le si le fait diffamatoire a fait l’objet d’une publicité, c’est-à-dire a été porté à la connaissance du public par tous moyens. La publicité est caractérisée car le message diffamatoire ou injurieux est mis en ligne et accessible à plusieurs personnes via le forum.
Voici la marche à suivre lorsqu’une personne découvre des propos diffamatoires ou injurieux dans un forum de discussion on-line et désire constituer des preuves pour poursuivre l’auteur de l’infraction:
1 - Enregistrer ou imprimer la page Web incriminée
2 - Etablir un constat par un huissier
L’huissier est un professionnel du droit qui peut se rendre sur le forum de discussion et enregistrer la page Web.
3 - Contacter le responsable du forum ou le modérateur
La personne diffamée ou injuriée dispose d’un droit de réponse sur le forum. Elle a donc la possibilité de demander, dans les trois mois de la diffusion du message litigieux, au responsable du forum de mettre en ligne sa réponse. Ce droit de réponse va lui permettre de faire valoir ses droits mais n’établit qu’une preuve indirecte de l’infraction constatée.
La personne diffamée ou injuriée peut contacter le responsable du forum pour l’informer de la présence desdits propos. Dès lors que le responsable a connaissance effective, il a tout intérêt à agir promptement pour faire cesser cette diffusion afin de ne pas voir sa responsabilité civile et pénale engagée (article 6 de la loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004).
Une fois informé, le responsable du forum a tout intérêt à ôter le message injurieux ou diffamatoire. Ce message n’est plus en ligne mais ce n’est pas pour autant qu’il n’existe plus. En effet, le responsable du forum a l’obligation de conserver les données relatives aux contributeurs du forum. Comme le souligne la loi sur la confiance dans l’économie numérique en son article 6, les prestataires techniques sont tenus de conserver des données permettant l’identification des personnes auteurs de propos illicite.
Le responsable du forum prévenu pourra ainsi garder les informations et le contenu des messages pour les transmettre par la suite à l’autorité judiciaire qui lui en fera la demande.
4 - Porter plainte
Avec les preuves précitées, une action pénale est possible.
L’auteur pourra être identifié grâce à son nom d’utilisateur et login enregistré sur le forum ou grâce à son adresse IP. Les hébergeurs et les fournisseurs d’accès ne sont, en effet, pas tenus au secret professionnel, ils ont l’obligation de fournir les informations permettant l’identification de la personne qui a commis l’infraction. Des fournisseurs d’accès octroient des adresses IP fixes qui permettent une identification plus rapide que les adresses IP aléatoire grâce au DHCP. Dans tous les cas, il est désormais possible de connaître la personne qui s’est connectée à telle heure via telle adresse IP. |
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Alt-Tab
Technicien
Inscrit le: 06 Oct 2005
Messages: 2136
Localisation: Bordeaux
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| Posté le: 22 Jan 2008, 02:12 Sujet du message: |
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Si je peux me permettre, cet article est en faveur des diffamés, ce qui est bien normal mais ne parle pas de l'administration d'un forum et des ses règles internes.
Donc tu écris ici les responsabilités de modérateur pour le contenu de l'information, un modérateur doit valider les propos et c'est dans la loi du 1er août 2000 "Lorsque le forum est modéré, les propos sont validés par l’administrateur du forum avant toute diffusion ; il pourrait donc voir sa responsabilité engagée automatiquement en cas de publication de messages diffamatoires, injurieux ou autres, à l’image de ce qui se fait déjà en matière de presse pour les directeurs de publication."
Donc en ayant acceptées les règles d'utilisations du forum et en respect avec la loi, je pense que tu dois laisser les modérateurs faire leur travail de modération sinon si cela ne te plais pas, change de site.
Cdt,
Alt-Tab
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- Merci de ne pas m'envoyer vos diverses requêtes par MP sans que je vous l'ai demandé car je ne pourrais pas toutes les traiter.
- Regarder d'abord les tutoriaux mis en place et les réponses sur le forum. |
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Francois38
Administrateur
Inscrit le: 29 Jan 2006
Messages: 10241
Localisation: Pas loin de Vienne (38)
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| Posté le: 22 Jan 2008, 02:35 Sujet du message: |
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alors la reponse est dans les mentions légales du forum, que certains n'ont pas du lire
| Charte et mentions légales a écrit: | .............
C-alice.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n. 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.( n° 1151324 )
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sachant que c-alice a été créer et donc enregistrer a la CNIL (et certainement verifier par ce meme organisme) le 14 Août 2004 (donc apres la parution de la loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004) tout les statuts et reglements ont été approuvé.
maintenant si effectivement certains membres n'ont pas lu le reglement avant de s'inscrire et que maintenant ils ne sont pas d"accord avec ce meme réglement, je le repete qu'ils le signalent dans les plus bref delais afin que nous puissions supprimer leur comptes.
pour moi la discution est close, on attend les MP ou meme les posts publique de ceux qui souhaitent qu'on supprime leur comptes car non d'accord avec le reglement de C-Alice (qu'ils on pourtant accepter a un moment ou a un autre...)
PS: ce topic étant tres important je le met donc en Post-it afin que tous les membres puissent le voir
edit: un aparté "moin officiel" pour dire qu'évidement, les membres qui ne souhaitent pas faire supprimer leur compte pour "désacord avec le réglement" seront considéré comme ayant accepter le reglement et devront donc s'y contraindre.
dans le cas contraire, ils seront averti et en cas de recidive se verrons banis provisoirement, voir definitivement
_________________
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Breizhdaviken
Newser Stagiaire
Inscrit le: 14 Nov 2007
Messages: 641
Localisation: Finistère
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| Posté le: 22 Jan 2008, 02:37 Sujet du message: |
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| Citation: | | Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ( art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 Janvier 1978 ). |
Ca ça vient de la charte dont tu parles François38 ... Est il possible de savoir pourquoi on peut faire appliquer la supression du compte par demande privée ou publique, mais pas l'accès, ni la modification ni la rectification des données erronnées qui nous concernent ?
Peut-être parce que ces passages de la charte ne concernent pas les propos diffamatoires mais plutôt les choses du genre :
- changement de pseudo
- souhait de suppression de compte et des messages
- adresse mail
...
On ne peut pas tenir des propos diffamatoires et ensuite suggérer à la personne concernée de demander la suppression de son compte ... 
Ca serait un peu comme insulter un gendarme en service et lui demander ensuite d'aller rendre son képi et ces galons histoires de ne pas risquer un outrage à agent  Je ne suis pas certaine qu'il changera de job pour être agréable à la personne l'ayant insulté ...
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Francois38
Administrateur
Inscrit le: 29 Jan 2006
Messages: 10241
Localisation: Pas loin de Vienne (38)
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| Posté le: 22 Jan 2008, 02:44 Sujet du message: |
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pourquoi tu te sent viser comme ca Breizhdaviken ?
tu as demander une rectification sur un titre de topic (d'une maniere plus qu'inadequat d'ailleur et en proferant des menaces en plus), elle a été faites il me semble, non ?
quel est ton souci maintenant et qui t'as diffamé ?
tu parle du fait que j'ai dit que tu était modo sur un autre forum ?
c'est ca que tu appel de la diffamation ?
mais mon cher, sache que quand on dit que je suis Modo ou Admin sur un autre forum, je ne trouve pas du tout que c'est de la diffamation.... bien au contraire j'en suis fier
si maintenant tu n'est reellement pas Modo, pourquoi as tu le Titre de "Modos" sur ce forum ?
"Dans le langage courant, un modo (diminutif de modérateur) est une personne qui surveille les discussions d'un forum Internet" source >wikipedia
dans ce cas demande a ce fameux forum de modifier ton Titre si c'est une erreur
et fait une demande ici meme pour qu'on dise que c'est une erreur et que tu n'est pas modo et aucun souci, je mettrai cette rectification moi meme dans le topic concerné.
ca serait beaucoup plus simple que d'ecrire 20 posts pour rien dire
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Breizhdaviken
Newser Stagiaire
Inscrit le: 14 Nov 2007
Messages: 641
Localisation: Finistère
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| Posté le: 22 Jan 2008, 03:11 Sujet du message: |
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| Francois38 a écrit: | pourquoi tu te sent viser comme ca Breizhdaviken ?
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J'sais pas ... peut-être parce que j'suis pas blonde ... oups je vais me faire lapider pour insultes envers les blondes la ou ça va passer ? ( Compte tenu du nombre de blagues usuelles sur le sujet ça doit pouvoir passer )
Le règlement cité plus haut ne prévoit rien de particulier concernant les membres qui seraient sujets à diffamation ...
| Citation: | | Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-même) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables. |
Jusque la je n'invente rien c'est dans le règlement ... excepté les messages postés par eux-même ... 
| Citation: | | Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables.Le faire peut vous conduire à être banni immédiatement de façon permanente |
Ca ok j'ai compris c'est dans le règlement mais cela ne s'applique qu'aux membres donc ... curieux bon remarque c'est assez classique, reprenons l'exemple du fameux gendarme, il y en a bien aussi pour en pas respecter ni règlementation, ni législation et ça existe partout et depuis tous temps sinon les tribunaux ne seraient pas engorgés je crois ...
| Citation: | | Vous êtes d'accord sur le fait que le webmestre, l'administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n'importe quel sujet de discussion à tout moment. |
Litigieux, cela n'expose pas clairement qu'on est d'accord pour se laisser diffamer ou insulter en fait ... on comprend plutôt, comme il est d'usage, qu'en cas de necessité justifiée nos posts peuvent être modifiés ...
| Francois38 a écrit: | quel est ton souci maintenant et qui t'as diffamé ?
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Bah je ne suis pas autorisée à le redire j'ai été priée de "la boucler" dixit un admin ... mais bon tu as accès aux messages donc tu ne peineras pas à trouver la réponse ...
EDIT :
Très drôle le coup des édits non visible 3 plombes après le post ... 
| Francois38 a écrit: | mais mon cher, sache que quand on dit que je suis Modo ou Admin sur un autre forum, je ne trouve pas du tout que c'est de la diffamation.... bien au contraire j'en suis fier
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Perso y'a d'autres choses qui me rendent fiere dans la vie que de faire la pigeonne sur un forum ... Des forums j'en ai assez montés, administrés, à la belle époque du net, c'est une source à emmerdes maintenant, je suis passée à autre chose pour avoir l'impression d'être utile ...
| Francois38 a écrit: |
si maintenant tu n'est reellement pas Modo, pourquoi as tu le Titre de "Modos" sur ce forum ?
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Bien que cela ne te regarde pas ça a déja été expliqué sur le topic fermé, généralement à 2h du mat' je fais autre chose que le perroquet ... aucun intérêt d'écrire 2 fois la même chose ...
| Francois38 a écrit: | | dans ce cas demande a ce fameux forum de modifier ton Titre si c'est une erreur |
Il me semble que je peux faire ce que je veux en dehors de TON forum ... non ? y compris ne pas prêter plus d'attention que necessaire à une banale erreur sans conséquences puisque commise dans un endroit ou règne la courtoisie et la bonne intelligence ... Que veux tu je n'avais pas imaginé que des gens pourraient avoir le vice et surtout s'ennuyer assez pour aller chercher des erreurs sur le net à mon sujet et les exploiter de manières insultantes ...
| Francois38 a écrit: |
et fait une demande ici meme pour qu'on dise que c'est une erreur et que tu n'est pas modo et aucun souci, je mettrai cette rectification moi meme dans le topic concerné.
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Demande déja effectuée sur le topic concerné ... sans succès ...
| Francois38 a écrit: |
ca serait beaucoup plus simple que d'ecrire 20 posts pour rien dire |
Bah c'est ce que j'ai fais déja ... les posts l'attestent ... à moins qu'ils n'aient eux aussi été discrètement modifiés ... et puis quand on me répond ... bah suis polie et je répond aussi
Dernière édition par Breizhdaviken le 22 Jan 2008, 03:30; édité 1 fois |
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Francois38
Administrateur
Inscrit le: 29 Jan 2006
Messages: 10241
Localisation: Pas loin de Vienne (38)
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| Posté le: 22 Jan 2008, 03:19 Sujet du message: |
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bon ecoute puisque tu ne veux pas dire clairement ou est le souci, je t'ai poser des questions et tu repond pas, donc je peut rien pour toi
desolé mais je vais pas lire les quelques 10aines de pages de posts faite aujourd'hui (plutot hier) pour savoir ou est le souci, si toi tu veux pas le dire
maintenant on va arreter cette conversation sterile qui ne mene a rien
edit: si un jour tu est decidé a me dire ou est le souci, tu peux toujour le faire en MP
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sniper
Consultant
Inscrit le: 11 Sep 2007
Messages: 1861
Localisation: Bordeaux
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| Posté le: 22 Jan 2008, 03:36 Sujet du message: re |
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je te repond :
1)si tu te sent visé tu repond par oui ou non
2)excepté les messages posté par eux meme :bah lis bien et tu vas comprend que les messages postés par leurs auteurs n'expriment pas les opinions et les points de vue des administrateur ou moderateurs ou webmaster,mais si l'un de ces derniers postent un message , donc la il exprime son opinion et point de vue personnel comme n'importe quel membre
3)non ça ne s'applique pas juste sur les membres mais sur tout le monde,ici on joue pas le chef mais Nous sommes tous collegues !!
4)c'est le travail des admins et modo de gerer le forum , et c'est bien clair sinon ce sera la petite maternelle ici !
5)pour la derniere je ne peux pas repondre , mais si on t'as demander de la boucler (qui que ce soit ) par MP , donc c'est message privé==> message personnel ==> de membre a membre quelque sois le statut et c'est hors public , donc on regle nos malentendus en mp de homme a homme (de homme a femme)
sur ce je te souhaite bonne soirré car il est tard...
_________________
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Breizhdaviken
Newser Stagiaire
Inscrit le: 14 Nov 2007
Messages: 641
Localisation: Finistère
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| Posté le: 22 Jan 2008, 03:40 Sujet du message: |
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J'ai répondue ...
Bonne nuit, @+ dans le bus ...
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Francois38
Administrateur
Inscrit le: 29 Jan 2006
Messages: 10241
Localisation: Pas loin de Vienne (38)
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| Posté le: 22 Jan 2008, 03:41 Sujet du message: |
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| Breizhdaviken a écrit: | | Francois38 a écrit: |
et fait une demande ici meme pour qu'on dise que c'est une erreur et que tu n'est pas modo et aucun souci, je mettrai cette rectification moi meme dans le topic concerné.
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Demande déja effectuée sur le topic concerné ... sans succès ...
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bin désolé je l'ai pas vu passer, a moin que tu est editer un post, mais vu le nombre de post que tu nous a fait en tres peu de temps, pas assez d'yeux pour tous les voir
donc c'est une erreur sur le forum concerné et bien on va mettre ca dans le topic concerné de c-alice et je pourrait aller dormir, car figure toi que je fais aussi 7 heures de boulot en plus de C-Alice.... donc autre chose a faire que fouiner les autre forums, sauf quand ceux ci parle d'Alice
_________________
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